Elodie Achard
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Elodie ACHARD
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membre suppléant
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000029959232
(source JORF)
nomination
26 Décembre 2014
26/12/2014
De:
Elodie ACHARD
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
JORFTEXT000029959232
(source JORF)
nomination
26 Décembre 2014
26/12/2014
De:
Elodie ACHARD
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
membre suppléant
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000027085636
(source JORF)
nomination
19 Février 2013
19/02/2013
De:
Elodie ACHARD
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000027085636
(source JORF)
nomination
19 Février 2013
19/02/2013
De:
Elodie ACHARD
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération
française démocratique du travail (CFDT)
membre suppléant
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000024290287
(source JORF)
nomination
03 Juillet 2011
03/07/2011
De:
Elodie ACHARD
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération
française démocratique du travail (CFDT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000024290287
(source JORF)
nomination
03 Juillet 2011
03/07/2011
De:
Elodie ACHARD
Objet:
membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
Remplace:
Mme Olivera DJUKIC
Groupe:
Commission mentionnée à l'article L
suppleant
JORFTEXT000023888825
(source JORF)
désignation
21 Avril 2011
21/04/2011
De:
Elodie ACHARD
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
membre suppléant
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000023182693
(source JORF)
nomination
09 Décembre 2010
09/12/2010
De:
Elodie ACHARD
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000023182693
(source JORF)
nomination
09 Décembre 2010
09/12/2010
De:
Elodie ACHARD
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membre suppléant
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000020581744
(source JORF)
nomination
06 Mai 2009
06/05/2009
De:
Elodie ACHARD
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
JORFTEXT000020581744
(source JORF)
nomination
06 Mai 2009
06/05/2009
